Bijoux Cheval 🐎

 

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Mentions Légales

Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : bijoux-cheval.fr Ces informations ci-jointe :

 

1. Déclaration légales :

Propriétaire : Shany FAYOLLE
Adresse postale du titulaire : 40, Route de Chevannes 89000 – Saint-Georges-sur-Baulche

Le Créateur du site suivant : Anaëlle CUNY
Chef de la publication : Justine BOURGUIGNON
De quelle façon entrer en contact avec le Responsable de publication : contact@bijoux-cheval.fr

Le Développeur est : Flavie LAFON
De quelle façon joindre le Concepteur : contact@bijoux-cheval.fr

Hebergeur du site web : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (NAF) 6311Z
N*TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

2. Introduction :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : bijoux-cheval.fr est considéré comme utilisateur du site web.
Le site internet bijoux-cheval.fr réuni différents services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Réalisateur du site bijoux-cheval.fr. Le site bijoux-cheval.fr est actualisé de façon régulière par Flavie LAFON.
Justine BOURGUIGNON s’efforce de fournir sur le site web bijoux-cheval.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait certifier l’exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

 

3. Accessibilité :

Le site suivant bijoux-cheval.fr est habituellement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, bijoux-cheval.fr s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, bijoux-cheval.fr ne saurait être designé pour responsable des dommages, quelle qu’en soit sa nature.

 

 

4. Propriété intellectuelle :

Justine BOURGUIGNON est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, logo, sons, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site internet bijoux-cheval.fr, représentation, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, excepté acceptation écrite préalable de Justine BOURGUIGNON, propriétaire du site web à l’email : contact@bijoux-cheval.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site suivant bijoux-cheval.fr, affichage, modification, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est interdite, excepté autorisation écrite préalable de Justine BOURGUIGNON, responsable du site suivant à cette adresse : contact@bijoux-cheval.fr, à défaut elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 


5. Liens hypertextes & cookies :

Le site suivant bijoux-cheval.fr contient un certain nombre de liens cliquable vers différents sites (partenariats, informations etc) mis en ligne suite à l’accord de Justine BOURGUIGNON. Cependant, Justine BOURGUIGNON n’a pas la possibilité de vérifier l’intégralité des élements des différents sites visités et rejette donc l’entière responsabilité de de cette façon quand aux risques éventuels de contenus illicites.
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6. Protection des personnes et biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

Sur le site interne bijoux-cheval.fr, Justine BOURGUIGNON ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour le besoin de certains services offerts par le site suivant bijoux-cheval.fr. L’utilisateur donne les informations en pleine conscience de cause, notamment quand il effectue de lui-même à la saisie. Il est alors précisé à l’usagé du site interne bijoux-cheval.fr l’obligation ou non de rentrer ces informations.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11